Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 389 trouvées
-
Question n° 00846 posée par M. Germain Authié
Affaires européennes: cas particulier de l'Andorre
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 01316 posée par M. Jacques-Richard Delong
Orientations de la gestion du fonds social européen
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 07016 posée par M. André Fosset
Problèmes posés par la demande d'adhésion de la Turquie à la CEE
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 09099 posée par M. Hubert Haenel
Santé : préparation par le ministère de l'échéance de 1992
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
-
Question n° 09647 posée par M. Rodolphe Désiré
Adaptation des DOM aux nouvelles règles de concurrence établies par l'Acte unique européen
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 05434 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Affaiblissement de la reconnaissance de la France au Parlement européen
La question est caduque
Pertinence