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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 25139 posée par M. Jean Louis Masson
Anciens combattants d'Afrique du Nord fonctionnaires et assimilés
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 24801 posée par M. Alain Anziani
Reconnaissance du monde combattant en Algérie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 24814 posée par M. Daniel Gremillet
Volontariat des engagés contractuels entrés en service depuis la suspension de la conscription
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 24700 posée par M. André Trillard
Situation des militaires ayant servi en Algérie entre le 3 juillet 1962 et le 1er juillet 1964
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 24719 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Attribution de la croix du combattant volontaire aux combattants volontaires contractuels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence