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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 12894 posée par M. Robert Tropeano
Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants en Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06590 posée par Mme Samia Ghali
Reconnaissance de la campagne double au titre de la guerre d'Algérie
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06636 posée par M. Marc Daunis
Reconnaissance de la campagne double au titre de la guerre d'Algérie
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05437 posée par M. André Vantomme
Modalités d'attribution des bonifications de campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04869 posée par M. Claude Domeizel
"Campagne double" au bénéfice des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence