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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 124 trouvées
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Question n° 25820 posée par M. Robert Hue
Campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26533 posée par M. Marcel Rainaud
Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26586 posée par Mme Jacqueline Alquier
Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26808 posée par M. Guy Fischer
Diffusion du rapport sur l'attribution de la campagne double
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00469 posée par M. Georges Mouly
Bonifications de « campagne double » aux anciens combattants d'Afrique du Nord fonctionnaires et assimilés
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 27137 posée par M. Marcel Rainaud
Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence