Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 00839 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00093 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Titre de reconnaissance de la Nation - forces envoyées en Algérie entre le 1er juillet 1964 et le 31 décembre 1967

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00956 posée par M. Marcel Rainaud

    Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00689 posée par M. André Vallet

    Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00133 posée par M. Michel Moreigne

    Attribution de la carte du combattant aux soldats ayant participé à la libération du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

    Pertinence Faible