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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 08216 posée par M. Marcel Rainaud
Revendications de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie dans le cadre du PLF 2014
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07366 posée par M. Marcel Rainaud
Attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07015 posée par M. Marcel Rainaud
Congrès de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 09987 posée par M. Marcel Rainaud
Attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 09330 posée par M. Marcel Rainaud
Éclaircissements sur la question de l'attribution de la campagne double
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 27137 posée par M. Marcel Rainaud
Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence