Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 04515 posée par M. Yves Détraigne

    Vente de médicaments en grande surface

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04960 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Mise en place des outils informatiques nécessaires à l'analyse statistique des prescriptions médicales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09214 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Prescription et délivrance des médicaments par les vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09934 posée par Mme Françoise Férat

    Consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0685S posée par M. Henri Tandonnet

    Situation du groupe pharmaceutique BMS-Upsa

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25638 posée par M. Olivier Cigolotti

    Retrait du médicament Docétaxel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25702 posée par M. Yves Détraigne

    Simplification des parcours administratifs afin de faciliter la production du médicament en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne