Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 16414 posée par Mme Odette Herviaux

    Lutte contre l'histomonose de la dinde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18129 posée par Mme Michèle André

    Difficultés de mise en oeuvre de la directive Euratum

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18912 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et directive européenne 91/414/CEE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

    Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19400 posée par M. François Autain

    Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17411 posée par M. René-Pierre Signé

    Conséquences pour le département de la Nièvre de la directive européenne relative à la qualité des eaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible