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236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 229 trouvées
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Question n° 03052 posée par M. Emmanuel Hamel
Instance de contrôle pour les produits alimentaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06967 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des actions du Centre national d'études vétérinaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10697 posée par Mme Odette Terrade
Implantation de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12770 posée par M. Emmanuel Hamel
Industrie alimentaire : meilleure coordination des acteurs publics
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12774 posée par M. Emmanuel Hamel
Recherche dans l'industrie agroalimentaire : implication plus active des industriels dans les conseils des organismes de recherche
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 34447 posée par M. Hubert Falco
Incinération des taureaux de combat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34809 posée par M. Michel Moreigne
Poursuite de la politique d'abattage systématique des troupeaux pour cause sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37649 posée par M. Emmanuel Hamel
Séparation entre l'évaluation et la gestion du risque alimentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37861 posée par M. René Trégouët
Abattage sélectif des troupeaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37874 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Modification du décret 97-298 pour l'huile de colza
La question est caduque
Pertinence