Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0743S posée par M. Philippe Richert

    Toxicité de la cargaison de l'Erika

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0877S posée par M. Serge Franchis

    Transmission des maladies à prion

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1046S posée par M. Martial Taugourdeau

    Vaccination contre la variole

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1209S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Remboursement des traitements de l'ostéoporose

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0381S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Santé des femmes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1256S posée par M. André Vantomme

    Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0009S posée par M. André Vantomme

    Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible