Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 28588 posée par M. André Maman

Réduction de l'utilisation des antibiotiques

Réponse du ministère : Santé

26/10/2000
Pertinence
Question n° 03152 posée par M. André Vantomme

Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

17/10/2002
Pertinence
Question n° 06647 posée par M. Emmanuel Hamel

Evaluation des médicaments de la ménopause

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

27/03/2003
Pertinence
Question n° 07317 posée par M. René Trégouët

Notices de médicaments en braille

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/05/2003
Pertinence
Question n° 0381S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Santé des femmes

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

16/12/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 32560 posée par M. Emmanuel Hamel

Essais cliniques sur les produits visant à retarder le vieillissement

La question est caduque

12/04/2001
Pertinence
Question n° 34358 posée par M. Henri de Richemont

Baisse de remboursement de certains médicaments

La question est caduque

12/07/2001
Pertinence
Question n° 1256S posée par M. André Vantomme

Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

La question est caduque

23/01/2002
Pertinence
Question n° 0009S posée par M. André Vantomme

Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

La question a été transformée.

18/07/2002
Pertinence