Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 21871 posée par M. André Maman

Création d'une agence européenne de sécurité alimentaire

Réponse du ministère : Agriculture

20/01/2000
Pertinence
Question n° 23589 posée par M. Emmanuel Hamel

Révision de la liste des édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

16/03/2000
Pertinence
Question n° 24695 posée par M. Bernard Seillier

Sécurité alimentaire relative aux fromages

Réponse du ministère : Agriculture

27/04/2000
Pertinence
Question n° 26312 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Consommation de sel et santé publique

Réponse du ministère : Santé

29/06/2000
Pertinence
Question n° 27756 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Traçabilité des viandes bovines de la restauration hors domicile

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 37643 posée par M. Emmanuel Hamel

Crises alimentaires : remise en cause de la tutelle conjointe de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37649 posée par M. Emmanuel Hamel

Séparation entre l'évaluation et la gestion du risque alimentaire

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 18497 posée par M. Michel Sergent

Surconsommation d'acides gras

La question est caduque

30/06/2005
Pertinence
Question n° 05227 posée par M. Claude Domeizel

Autorisation de la vente de Red Bull en France

La question est caduque

24/07/2008
Pertinence