Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 00159 posée par M. Auguste Cazalet

    Avenir du site de transfusion sanguine de Pau

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04470 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des activités du réseau de vigilance de l'Agence française du sang

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06179 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences des greffes d'origine animale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18038 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etude de l'intérêt et des modalités d'introduction des techniques de biologie moléculaire permettant de détecter les génomes viraux sur les dons de sang

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28293 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrôle de la transfusion sanguine renforcée

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19549 posée par M. Guy Fischer

    Autosuffisance en produits sanguins et révision de la directive 2001/83/CE

    La question est caduque

    Pertinence Faible