Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 14717 posée par M. Roger Karoutchi

Absence de prévention sur les dangers des antidépresseurs

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/11/2004
Pertinence
Question n° 15991 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Mise en place d'une réglementation de la téléphonie mobile

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/02/2005
Pertinence
Question n° 16236 posée par M. Jean Louis Masson

Toxicité de certaines substances dans les parfums

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/02/2005
Pertinence
Question n° 16655 posée par M. Bernard Dussaut

Effets thermiques et athermiques des antennes relais

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/03/2005
Pertinence
Question n° 18026 posée par Mme Patricia Schillinger

Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09318 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Application du principe d'attention pour les antennes relais de téléphonie mobile

La question est caduque

09/10/2003
Pertinence
Question n° 14383 posée par M. Christian Cambon

Installation des antennes relais de téléphonie mobile : incidences sur la santé et sentiment d'insécurité

La question est caduque

28/10/2004
Pertinence
Question n° 18497 posée par M. Michel Sergent

Surconsommation d'acides gras

La question est caduque

30/06/2005
Pertinence