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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 11738 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'une nouvelle Agence française de l'environnement et de l'énergie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 11832 posée par M. Paul Souffrin
Création d'une agence de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 11978 posée par M. André Fosset
Création d'une agence française sur l'environnement et la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 13248 posée par M. André Fosset
Mise en place d'une agence de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 18911 posée par M. André Fosset
Création de l'agence de l'environnement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 25426 posée par M. Patrick Masclet
Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence