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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 0414S posée par M. Charles Descours
Application de la loi sur la veille sanitaire
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0442S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Statut de l'IEDOM
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0743S posée par M. Philippe Richert
Toxicité de la cargaison de l'Erika
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0802S posée par M. Roland du Luart
Stratégie de communication des pouvoirs publics concernant les maladies frappant les productions animales
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0836S posée par M. André Vallet
Financement des études préalables à la réalisation de projets d'équipement
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 1256S posée par M. André Vantomme
Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0009S posée par M. André Vantomme
Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 1577S posée par M. Georges Patient
Situation financière des communes de Saint Laurent du Maroni et Roura
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0434S posée par M. Olivier Cigolotti
Financement des agences de bassin
La question a été retirée
Pertinence