Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 21733 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Moyens mis à la disposition de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22758 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan de carrière des personnels de l'agence pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Restructuration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08312 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conditions de nomination du président de l'Agence France-Presse

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11738 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'une nouvelle Agence française de l'environnement et de l'énergie

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses