Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 02906 posée par M. Michel Doublet

    Avenir des centres de transfusion sanguine

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15644 posée par M. Michel Doublet

    Interdiction de vente de médicaments homéopathiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17003 posée par M. Michel Doublet

    Risques liés à l'usage des farines animales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17005 posée par M. Michel Doublet

    Conséquences de l'usage des antibiotiques dans l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20327 posée par M. Michel Doublet

    Farine animale et santé publique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17293 posée par M. Michel Doublet

    Missions des médecins inspecteurs de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 38812 posée par M. Michel Doublet

    Accueil des investissements étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible