Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 03124 posée par M. Guy Fischer

Déremboursement d'un médicament destiné au traitement de la mucoviscidose

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

10/10/2002
Pertinence
Question n° 10247 posée par M. Guy Fischer

Excès de sel dans l'alimentation

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

11/12/2003
Pertinence
Question n° 20596 posée par M. Guy Fischer

Mise en place de l'Agence française de l'adoption

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

24/11/2005
Pertinence
Question n° 23688 posée par M. Guy Fischer

Mise en oeuvre des messages sanitaires relatifs à la promotion des produits alimentaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/06/2006
Pertinence
Question n° 05182 posée par M. Guy Fischer

Engagement du Gouvernement dans la lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/07/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15056 posée par M. Guy Fischer

Recrutement de pharmaciens inspecteurs de santé publique au sein de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

La question est caduque

25/03/1999
Pertinence
Question n° 23047 posée par M. Guy Fischer

Santé et sécurité au travail : propositions de la FNATH

La question est caduque

04/05/2006
Pertinence
Question n° 19549 posée par M. Guy Fischer

Autosuffisance en produits sanguins et révision de la directive 2001/83/CE

La question est caduque

21/07/2011
Pertinence