Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 11738 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'une nouvelle Agence française de l'environnement et de l'énergie

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11832 posée par M. Paul Souffrin

    Création d'une agence de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11978 posée par M. André Fosset

    Création d'une agence française sur l'environnement et la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13248 posée par M. André Fosset

    Mise en place d'une agence de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18911 posée par M. André Fosset

    Création de l'agence de l'environnement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25426 posée par M. Patrick Masclet

    Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible