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1558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1455 trouvées
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Question n° 12538 posée par M. Maurice Janetti
Agence française pour la maîtrise de l'énergie: moyens prévus pour assurer la continuité de ses interventions
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 17858 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Missions de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 21733 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Moyens mis à la disposition de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 22593 posée par M. Etienne Dailly
Justification du financement de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 22758 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Plan de carrière des personnels de l'agence pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 103 trouvées
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Question n° 02014 posée par M. Paul Malassagne
Agences de voyages françaises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20253 posée par M. Roger Husson
Contenu de certaines publications diffusées par l'agence française de lutte contre le Sida
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06506 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Règlement relatif au prélèvement du sang
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15056 posée par M. Guy Fischer
Recrutement de pharmaciens inspecteurs de santé publique au sein de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17293 posée par M. Michel Doublet
Missions des médecins inspecteurs de la santé
La question est caduque
Pertinence