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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 22521 posée par M. Michel Boutant

   Nouvelles règles de l'association internationale du transport aérien

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   30/06/2016

   Pertinence

2. Question n° 22017 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Inquiétudes des sociétés de transport touristique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   02/06/2016

   Pertinence

3. Question n° 22090 posée par M. Michel Le Scouarnec

   Critères d'obtention de l'agrément de l'association internationale du transport aérien

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   02/06/2016

   Pertinence

4. Question n° 21115 posée par M. Mathieu Darnaud

   Développement et modernisation des structures d'accueil touristique

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   07/04/2016

   Pertinence

5. Question n° 19226 posée par M. François Commeinhes

   Attractivité touristique de la France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   10/12/2015

   Pertinence

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