Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 81 trouvées

Question n° 01499 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Projet de réforme du prêt à taux zéro

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

12/10/2017
Pertinence
Question n° 03625 posée par M. Daniel Gremillet

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

08/03/2018
Pertinence
Question n° 0620G posée par M. Alain Marc

Zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

23/01/2019
Pertinence
Question n° 08729 posée par M. Patrice Joly

Rapport sur la mise en oeuvre de la sortie progressive des effets du dispositif des zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

07/02/2019
Pertinence
Question n° 09142 posée par M. Jean-Marie Janssens

Rapport sur la mise en oeuvre de la sortie progressive des effets du dispositif des zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

28/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1783S posée par Mme Céline Brulin

Programme « petites villes de demain »

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence
Question n° 24637 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Soutien à la création de centres mutualisés de supervision de télésurveillance dans les territoires ruraux

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 27726 posée par Mme Frédérique Espagnac

Financement du programme « petites villes de demain »

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence