Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 180 trouvées

  1. Question n° 0356G posée par M. Ivan Renar

    Grève de la faim du maire de Masnières en réponse à la fermeture d'une verrerie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0416G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Agenda social européen

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 31368 posée par M. André Maman

    Projet de création d'un institut de l'égalité des chances

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0011G posée par M. Bernard Seillier

    Lutte contre l'exclusion

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0089G posée par M. Jean-François Humbert

    Agenda social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

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