Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 238 trouvées
-
Question n° 00572 posée par M. Pierre Merli
Attribution de la prime de technicité
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 01725 posée par M. Michel Charasse
Communes: charge financière des agents spécialisés des écoles maternelles licenciés ou en surnombre
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 02384 posée par M. Emile Didier
Statut des agents communaux stagiaires
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 03108 posée par M. Michel Charasse
Fonctionnaires territoriaux: inadaptation des textes aux réalités
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
-
Question n° 03169 posée par M. Michel Charasse
Situation disciplinaire des agents territoriaux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
-
Question n° 00489 posée par M. Claude Mont
Statut des directeurs de foyers-résidences des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02644 posée par M. Michel Charasse
Information sur l'assurance scolaire en cas d'absence d'association de parents d'élèves
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08342 posée par M. Michel Charasse
Utilisation d'une ligne téléphonique de service par des agents communaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10333 posée par M. Michel Crucis
Procédure d'intégration d'un commis détaché auprès du centre communal d'action locale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09444 posée par M. Marcel Vidal
Décentralisation et revenu minimum d'insertion
La question est caduque
Pertinence