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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 0194S posée par M. Gilbert Roger

   Modification des heures creuses pour l'électricité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux

   13/10/2022

   Pertinence

2. Question n° 0240S posée par M. Gilbert Roger

   Dérive tarifaire sur les bornes de recharge des voitures électriques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   03/11/2022

   Pertinence

3. Question n° 0332S posée par Mme Catherine Belrhiti

   Exploitation du gaz lorrain

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   22/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 0391S posée par M. Philippe Mouiller

   Conséquences financières pour les acheteurs obligés liées au reversement des recettes induites par les obligations de service public dans un contexte de volatilité des prix de gros de l'électricité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux

   02/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 0489S posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Conséquences de l'abandon de la filière gaz en France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   09/03/2023

   Pertinence

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