Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 23479 posée par M. Didier Mandelli

Modification de la politique agricole commune pour l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/06/2021
Pertinence
Question n° 21420 posée par Mme Chantal Deseyne

Suivi de la baisse de l'utilisation des composés de cuivre comme pesticide dans l'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/03/2021
Pertinence
Question n° 1542S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Prise en compte des spécificités montagnardes dans le futur plan stratégique national

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 1655G posée par M. Joël Labbé

Aides à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/02/2021
Pertinence
Question n° 17159 posée par M. Antoine Lefèvre

Zones de non-traitement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/07/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 26944 posée par M. Philippe Paul

Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul

Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 22460 posée par M. Daniel Laurent

Soutien à l'agriculture biologique

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence