Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 28524 posée par M. Paul Jargot

    Agriculture de montagne: difficultés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00205 posée par M. Raymond Bouvier

    Mesures en faveur de l'agriculture de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01008 posée par M. Christian Poncelet

    Agriculture de montagne: puissance des engins ouvrant droit à subvention

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07275 posée par M. Raymond Bouvier

    Agriculture de montagne: aides aux investissements agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07276 posée par M. Raymond Bouvier

    Agriculture de montagne: aides à l'aménagement foncier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02750 posée par M. Serge Mathieu

    Situation de l'agriculture de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02756 posée par M. José Balarello

    Productions végétales et élevage porcin en zone de montagne : aide de l'Etat

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21060 posée par M. Roger Rinchet

    Politique nationale de la montagne et agriculture

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne