Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 77 trouvées

  1. Question n° 04061 posée par M. Rémi Herment

    Allocation vieillesse des <<vieux pieds-noirs>>

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04243 posée par M. Marc Lauriol

    Situation des Français d'Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04437 posée par M. Raymond Bouvier

    Situation des Français restés en Algérie après l'Indépendance

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05068 posée par M. Hubert Martin

    Bénéfice d'une allocation compensatoire pour certains Français âgés et indigents vivant en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00280 posée par M. Jean Puech

    Adoption par des Français d'enfants roumains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39695 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger âgés de 55 à 65 ans : aide sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12306 posée par M. Jacques Gillot

    Accueil des enfants victimes du séisme en Haïti

    La question est caduque

    Pertinence Faible