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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 77 trouvées

  1. Question n° 04061 posée par M. Rémi Herment

    Allocation vieillesse des <<vieux pieds-noirs>>

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04243 posée par M. Marc Lauriol

    Situation des Français d'Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04437 posée par M. Raymond Bouvier

    Situation des Français restés en Algérie après l'Indépendance

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05068 posée par M. Hubert Martin

    Bénéfice d'une allocation compensatoire pour certains Français âgés et indigents vivant en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00280 posée par M. Jean Puech

    Adoption par des Français d'enfants roumains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39695 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger âgés de 55 à 65 ans : aide sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12306 posée par M. Jacques Gillot

    Accueil des enfants victimes du séisme en Haïti

    La question est caduque

    Pertinence Faible