Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 22038 posée par M. Bernard Fournier
Aides de l'État aux associations en charge de la prévention routière dans les écoles
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 02747 posée par Mme Patricia Schillinger
ARS pour les enfants soumis à une instruction familiale
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 03002 posée par Mme Annie David
Financement des sorties et voyages scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 06415 posée par M. Robert del Picchia
Majorations familiales et avantages familiaux des différents personnels de l'État à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 11889 posée par M. Bernard Fournier
Financement des accompagnateurs lors de voyages et sorties scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 25820 posée par M. Michel Bouvard
Mise en oeuvre du fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence