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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 27453 posée par M. Yves Détraigne
Enseignement pour les jeunes Afghanes
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1880S posée par M. Olivier Henno
Prolongement du dispositif Alvéole
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 20867 posée par Mme Monique Lubin
Soutien au commerce de gros dans le cadre de la crise de la Covid-19
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 20137 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Délais de publication des arrêtés relatifs au dispositif de garantie de l'État pour les établissements français d'enseignement à l'étranger
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 20175 posée par M. Christophe-André Frassa
Garantie de prêts consentis à des établissement français d'enseignement à l'étranger
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25820 posée par M. Michel Bouvard
Mise en oeuvre du fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02512 posée par M. Emmanuel Hamel
Aide financière à l'acquisition par les nouveaux enseignants d'outils informatiques
La question est caduque
Pertinence