Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 13461 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Contribution de la France au partenariat mondial pour l'éducation

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

23/10/2014
Pertinence
Question n° 11835 posée par M. Daniel Laurent

Financement de la réforme des rythmes scolaires pour l'année scolaire 2015-2016

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/05/2014
Pertinence
Question n° 10982 posée par M. Jean-René Lecerf

Situation du lycée « Averroès » à Lille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/03/2014
Pertinence
Question n° 08150 posée par M. Gérard Bailly

Moyens consacrés à l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

19/09/2013
Pertinence
Question n° 08203 posée par M. Jean-François Humbert

Soutien de l'apprentissage et de l'alternance

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

19/09/2013
Pertinence