Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0560G posée par M. Jean-Marc Todeschini

Annulation de mise à disposition des enseignants dans les associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/11/2005
Pertinence
Question n° 20910 posée par Mme Esther Sittler

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

22/12/2005
Pertinence
Question n° 22073 posée par M. Jacques Baudot

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/03/2006
Pertinence
Question n° 0069S posée par M. Philippe Leroy

Modernisation du dispositif de secours à personnes

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

18/10/2007
Pertinence
Question n° 05565 posée par M. Éric Doligé

Financement du programme Coup de pouce CLÉ

Réponse du Ministère du logement et de la ville

18/09/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1176S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Aides octroyées par les personnes publiques aux associations

La question a été retirée

23/11/2006
Pertinence
Question n° 19673 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes des associations d'aide à domicile

La question est caduque

28/07/2011
Pertinence
Question n° 14793 posée par M. Alain Gournac

Victimes économiques du terrorisme

La question est caduque

12/02/2015
Pertinence