Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 18659 posée par M. Ivan Renar

    Gel des crédits pour les associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18731 posée par M. Robert Bret

    Gel d'une partie du budget du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19503 posée par M. Bernard Angels

    Financement des associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19510 posée par M. André Lejeune

    Inquiétudes de la fédération des PEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19600 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18675 posée par M. Bernard Dussaut

    Aides publiques aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22993 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Postes à oeuvres dans le Tarn

    La question est caduque

    Pertinence Faible