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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 04294 posée par Mme Françoise Cartron
Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 15871 posée par Mme Françoise Gatel
Écoles privées sous contrat et fonds de soutien conditionné par un projet éducatif territorial
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14448 posée par M. Jean Louis Masson
Écoles bénéficiant du soutien financier de plusieurs départements
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 04202 posée par M. Pierre Laurent
Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 21990 posée par Mme Vivette Lopez
Coût des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20040 posée par M. Jean Louis Masson
Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16683 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir des environnements numériques de travail installés dans les collèges publics de l'Ain
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16686 posée par M. Rachel Mazuir
Avenir des associations du département de l'Ain oeuvrant dans le domaine de la jeunesse
La question est caduque
Pertinence