Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
-
Question n° 18857 posée par M. Jean Louis Masson
Aides publiques aux journaux d'opinion à faibles ressources publicitaires
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 19495 posée par M. Jean-François Voguet
Diminution des aides au développement de la vie associative
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0857S posée par M. Simon Sutour
Devenir du secteur associatif
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 21000 posée par M. Jean Louis Masson
Aides publiques aux journaux d'opinion à faibles ressources publicitaires
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 00548 posée par M. Jacques Mahéas
Coup de pouce CLÉ
Réponse du Ministère du logement et de la ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 21862 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Budget alloué à la formation des bénévoles de l'association "Alcool Assistance"
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22042 posée par M. Marcel Vidal
Subventions de l'Etat à l'association Alcool Assistance
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 1176S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Aides octroyées par les personnes publiques aux associations
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 25499 posée par M. Jean Louis Masson
Règle de participation aux délibérations du conseil municipal pour l'attribution d'une subvention
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26567 posée par M. Jean Louis Masson
Règle de participation aux délibérations du conseil municipal pour l'attribution d'une subvention
La question est caduque
Pertinence