Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 19497 posée par M. Laurent Somon

    Aéronautique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00723 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Soutien de l'État à la recherche aéronautique

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21642 posée par M. Pierre Bastie

    Marché global d'Airbus Industrie au niveau de ses ventes à l'étranger

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16979 posée par M. Pierre Bastie

    Construction de l'Airbus 320: nombre de créations d'emplois

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0059G posée par M. Bernard Legrand

    Commercialisation de l'Airbus

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02829 posée par M. René Jager

    France-Allemagne: développement du programme Airbus

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 31762 posée par M. Gilbert Deveze

    Airbus: bilan des ventes et entreprises sous-traitantes concernées

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02573 posée par M. Serge Boucheny

    Motorisation de l'Airbus

    La question a été retirée

    Pertinence Forte