Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 0897S posée par Mme Françoise Laborde

Conditions de la privatisation de l'aéroport Toulouse-Blagnac

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

23/10/2014
Pertinence
Question n° 1627S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Avenir d'EADS

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

21/06/2012
Pertinence
Question n° 0520S posée par M. Bertrand Auban

Situation d'Airbus et évolution du dossier A400M

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/04/2009
Pertinence
Question n° 0733S posée par M. Michel Billout

Maintien de l'activité spatiale de SNECMA Moteurs en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère délégué au tourisme

14/04/2005
Pertinence
Question n° 0849S posée par M. Fernand Demilly

Avion de transport militaire du futur (ATF)

Réponse du ministère : Défense

30/05/2000
Pertinence