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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0502S posée par M. Fernand Demilly
Avion de transport militaire du futur (ATF)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0101S posée par M. Gérard Roujas
Avenir du centre de recherche aéronautique de Le Fauga-Mauzac
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 0394S posée par M. Serge Vinçon
Conséquences du projet de création d'une redevance portant sur la certification et le contrôle technique des aéronefs
La question est caduque
Pertinence