Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 0080C posée par M. Jean-Jacques Mirassou

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 17419 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Avenir des sites de production d'Airbus Industrie de Toulouse

Réponse du ministère : Équipement

24/06/1999
Pertinence
Question n° 17450 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du 43e Salon international de l'aéronautique et de l'espace

Réponse du ministère : Équipement

24/06/1999
Pertinence
Question n° 0502S posée par M. Fernand Demilly

Avion de transport militaire du futur (ATF)

Réponse du ministère : Défense

26/03/1999
Pertinence
Question n° 08951 posée par M. Fernand Demilly

Avenir de l'avion de transport futur (ATF)

Réponse du ministère : Défense

11/06/1998
Pertinence