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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 0711S posée par M. Stéphane Le Rudulier
Dangereuse relocalisation du coeur juridictionnel de Marseille
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 25256 posée par M. Guy Benarroche
Communication des rectorats sur les remplacements des professeurs absents
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1873S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Compétences de la métropole d'Aix-Marseille-Provence
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 21332 posée par M. Guy Benarroche
Communication des rectorats sur les remplacements des professeurs absents
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1430S posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 23823 posée par M. Jean-Noël Guérini
Places en master
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22020 posée par M. Jérémy Bacchi
Réforme des études de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15817 posée par Mme Samia Ghali
Création de comités scientifiques départementaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13453 posée par Mme Sophie Joissains
Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24945 posée par M. Jean-Noël Guérini
Listes complémentaires du concours de professeurs des écoles
La question est caduque
Pertinence