Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier

Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

16/09/2010
Pertinence
Question n° 16299 posée par M. Michel Boutant

Gestion des sous-produits carnés

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

02/12/2010
Pertinence
Question n° 19731 posée par M. Alain Fauconnier

Résistance aux antimicrobiens

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

04/08/2011
Pertinence
Question n° 23625 posée par M. Michel Doublet

Transport de matières premières d'origine animale et procédure de nettoyage

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

31/05/2012
Pertinence
Question n° 04892 posée par M. Christian Cambon

Inquiétudes face au retour de l'utilisation des farines animales

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

21/02/2013
Pertinence