Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 26533 posée par M. Charles Ferrant

    Alimentation animale: contrôle de l'étiquetage des produits

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 33485 posée par M. Bernard Lemarié

    Alimentation animale: développement de la production de certaines plantes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 33612 posée par M. Jean Cluzel

    Diminution de la dépendance française en produits destinés à l'alimentation animale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05319 posée par M. René Ballayer

    Produits destinés à l'alimentation animale: information

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05502 posée par M. Roger Boileau

    Alimentation animale: coût et qualité des matières premières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08451 posée par M. Jacques Chaumont

    Aides d'incitation à l'incorporation de blé impanifiable

    La question est caduque

    Pertinence Faible