Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 0316G posée par M. Philippe Richert

    Conséquences de la pénurie et de l'augmentation du cours de l'acier

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1182S posée par M. Francis Grignon

    Transport des déchets nucléaires allemands dans le Bas-Rhin

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 33510 posée par M. Philippe Richert

    Transport de déchets nucléaires entre la France et l'Allemagne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20841 posée par M. Jacques Oudin

    Délai de remboursement de la taxe professionnelle et des charges patronales concernant les personnels embarqués

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne