Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 03462 posée par M. Georges Gruillot

    Plan de développement des exportations des biens et services

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04495 posée par M. Roger Poudonson

    Déficit commercial des matériaux de construction

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14241 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Déficit des transactions commerciales

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20717 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des relations économiques avec la CEI

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25035 posée par M. Alain Fouché

    Renforcement de la présence des PME dans les exportations françaises

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21193 posée par M. François Marc

    Financement des clusters et de leurs PME

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05953 posée par M. Joël Guerriau

    Optimisation des échanges commerciaux avec la Chine

    La question est caduque

    Pertinence Faible