Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 1390G posée par M. Daniel Chasseing

Situation du secteur automobile et de l'entreprise BorgWarner en particulier

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/07/2020
Pertinence
Question n° 15489 posée par Mme Laurence Harribey

Avenir des entreprises horticoles et pépinières

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1124G posée par M. Julien Bargeton

Attractivité de la France

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

16/01/2020
Pertinence
Question n° 1047G posée par M. Philippe Dominati

Industrie automobile

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

21/11/2019
Pertinence
Question n° 0965G posée par M. Julien Bargeton

Pacte productif

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

17/10/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08270 posée par M. Fabien Gay

Rejet de l'offre de reprise du site Ford de Blanquefort

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 07338 posée par M. Rachid Temal

Avenir du site industriel de la fonderie du Poitou

La question est caduque

18/10/2018
Pertinence
Question n° 16781 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Absence d'effets de la conjoncture économique sur les petites et moyennes entreprises

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence
Question n° 21193 posée par M. François Marc

Financement des clusters et de leurs PME

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence