Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 209 trouvées
-
Question n° 01107 posée par M. Marc Boeuf
Gratuité scolaire dans le primaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02685 posée par M. Roland Courteau
Coût de la rentrée scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02769 posée par M. Roland Courteau
Age limite pour bénéficier de l'allocation de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03170 posée par M. Claude Prouvoyeur
Date de versement de l'allocation de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 04304 posée par M. Henri Goetschy
Modalités d'attribution de l'allocation de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 16898 posée par M. René Rouquet
Conditions d'attribution de l'allocation de rentrée scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26866 posée par M. Claude Huriet
Financement de l'allocation de rentrée scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 29809 posée par M. Philippe Adnot
Situation des enfants handicapés pris en charge par le service d'aide sociale à l'enfance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01356 posée par M. Philippe Adnot
Situation des enfants handicapés pris en charge par le service d'aide sociale à l'enfance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21726 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Allocations familiales servies par la CAF aux fonctionnaires français d'Andorre
La question est caduque
Pertinence