Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 1523S posée par M. Jean-Yves Roux

Conséquence des nouvelles sectorisations du service d'aide médicale urgente des Alpes de Haute-Provence

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1662G posée par M. Jean-Yves Roux

Thermalisme

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

11/02/2021
Pertinence
Question n° 16914 posée par M. Jean-Yves Roux

Rôle des agents des services hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/06/2020
Pertinence
Question n° 14756 posée par M. Jean-Yves Roux

Situation des opticiens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence
Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux

Fermeture des urgences

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20123 posée par M. Jean-Yves Roux

Inégalités de traitement des praticiens et personnel soignant du service public hospitalier

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 16188 posée par M. Jean-Yves Roux

Production française de médicaments dérivés du sang

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 09803 posée par M. Jean-Yves Roux

Prise en charge de personnes avec des troubles mentaux manifestes en zone rurale

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 07829 posée par M. Jean-Yves Roux

Statut des médecins retraités

La question est caduque

22/11/2018
Pertinence