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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 97 trouvées
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Question n° 0515G posée par M. Jean-Yves Roux
COP 21 (Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques)
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 0895G posée par M. Jean-Yves Roux
Investissements dans la santé
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 1089G posée par M. Jean-Yves Roux
Situation à UBER
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 06565 posée par M. Jean-Yves Roux
Fiscalité des emplois saisonniers agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06658 posée par M. Jean-Yves Roux
Fiscalité des déchets
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 0490S posée par M. Jean-Yves Roux
Préservation de la chasse traditionnelle à la glu
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 07829 posée par M. Jean-Yves Roux
Statut des médecins retraités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08615 posée par M. Jean-Yves Roux
Études de médecine et parcoursup
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09803 posée par M. Jean-Yves Roux
Prise en charge de personnes avec des troubles mentaux manifestes en zone rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15013 posée par M. Jean-Yves Roux
Délais supplémentaires pour la déclaration de la redevance pour l'eau
La question est caduque
Pertinence