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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0789G posée par M. Claude Domeizel
Carte scolaire et fermeture des classes RASED
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0616S posée par M. Jean-Yves Roux
Statut des assistants d'éducation en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12238 posée par M. Jean-Yves Roux
Compensation des charges pour les collectivités locales de l'instruction obligatoire à trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12695 posée par M. Jean-Yves Roux
Scolarisation des enfants adoptés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 13969 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des assistants d'éducation ayant six ans d'ancienneté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08615 posée par M. Jean-Yves Roux
Études de médecine et parcoursup
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15543 posée par M. Jean-Yves Roux
Transports scolaires et reprise des cours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26859 posée par M. Jean-Yves Roux
Déduction fiscale pour des cours de soutien scolaire en visioconférence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07985 posée par M. Jean-Yves Roux
Attestation d'aisance aquatique et attestation du « savoir-nager en sécurité »
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence